Bonjour à toutes et tous,
Je viens d'inscrire mon fils ado à un stage de rando-bivouac dans les Pyrénées centrales pour l'été (5 jours avec un guide). Tout s'est fait en ligne : devis, paiement de l'acompte, et surtout la signature de la décharge parentale + le formulaire de santé (allergies, traitements, etc.).
J'avoue m'être interrogée sur la valeur juridique de tout ça. Si demain mon gamin a un pépin sur le terrain et qu'il faut prouver qu'il avait une autorisation parentale en bonne et due forme, est-ce qu'un clic + OTP par SMS suffit ?
Du coup je suis allée me renseigner sur comment fonctionne la signature électronique en pratique, et j'ai découvert qu'il y a plusieurs niveaux (du simple clic jusqu'à la signature dite 'qualifiée' avec certificat). Manifestement la plupart des plateformes de stage se contentent du niveau de base, qui suffit pour l'engagement contractuel mais peut-être pas si on doit prouver l'identité réelle du signataire devant un juge.
Question aux guides et aux organisateurs qui passent par ici : vous avez quoi comme exigence côté signature pour les inscriptions de mineurs ? Et aux parents : vous prenez la peine de re-signer en papier sur place le premier jour, ou vous faites confiance au numérique ?
Merci d'avance pour vos lumières.
Inscription en ligne à un stage encadré : signature électronique des documents médicaux ?
Modérateur : Pteam