responsable en cas d'accident

[C.A TLSE]

Bonjour tlm,
je m'interroge sur un sujet auquel je suis régulièrement confronté.
Je pars en montagne sur un itinéraire que j'ai choisi et un sommet que j'ai choisi avec un groupe de 4-5 personnes que je ne connais pas (et que je ne reverrai probablement jamais). Je ne fais rien signer, je ne suis pas un professionel de la montagne (guide, accompagnateur...)
Là haut, accident (membre cassé, chute sur un dévers et/ou pire décès...). Je suis responsable?
Est ce qu'il y en a qui s'y connaisse un peu pour me donner un texte de loi afférent le sujet?
J'avoue, je n'ai pas demandé en gendarmerie car je pense que je vais les embêter avec ça...

Merci de vos réponses.

[Jean-Robert]

Bonjour tlm,
je m'interroge sur un sujet auquel je suis régulièrement confronté.
Je pars en montagne sur un itinéraire que j'ai choisi et un sommet que j'ai choisi avec un groupe de 4-5 personnes que je ne connais pas (et que je ne reverrai probablement jamais). Je ne fais rien signer, je ne suis pas un professionel de la montagne (guide, accompagnateur...)
Là haut, accident (membre cassé, chute sur un dévers et/ou pire décès...). Je suis responsable?
Est ce qu'il y en a qui s'y connaisse un peu pour me donner un texte de loi afférent le sujet?
J'avoue, je n'ai pas demandé en gendarmerie car je pense que je vais les embêter avec ça...

Merci de vos réponses.

Je crains que oui la responsabilité soit à celui qui accompagne si la victime ou la famille se retourne contre lui , et ça peut coûter cher .
Entre amis ça peut être différent d'engager la responsabilité de celui qui accompagne , mais avec des gens que l'on ne connait pas il y a grand risque , à mon avis .
Quand on s'inscrit dans un club de montagne , CAF ou autres , il y a toujours une assurance basique à souscrire .

[C.A TLSE]

Oui, mais en CAF ou autre, tu suis un accompagnateur ou un guide, tu payes pour un service, tu "achètes" ta sortie.
Avec moi, tu ne payes rien, il n'y a aucune signature ou engagement d'aucun coté.
C'est sur ça que j'ai des doutes.
Mais je ne te contredis pas Jean-Robert, "j'entends", je me pose juste des questions.
Merci de ta réponse.

[nounours098]

même avis que JR. Il y a toujours des tordus prêts à tout pour te soutirer du pognon. Sans être spécialiste, je me méfierais... Si tu es au CAF, tu peux leur demander ce qu'ils en pensent.

[LukeSmith]

Bonjour,

Lors de sorties entre "amis" (j'entends entre amis une sortie où l'encadrant n'est pas clairement identifié par un contrat, un diplome, ou autre) la question ne se posera pas sur une petite blessure. Le problème se règlera avec les mêmes moyens que si le blessé était seul.

Là ou il va y avoir un problème, c'est quand l'assurance doit payer des sommes un peu élevées (souvent un gros gros accident, avec beaucoup de soins, invalidité, ou pire)
Alors l'assurance elle même se retournera sur qui ils peuvent... et il chercheront qui est à l'initiative de la sortie, et qui a le plus de compétence dans le groupe... et c'est la justice qui tranchera si il y a un responsable à l'accident.

[dede]

si ce n'est pas un sortie encadré officiellement par un organisme quelconque, je ne vois pas ou peut se situer le Pb en cas d'accident de l'un des membres, il n'y a pas de responsable a par lui même

[néthou]

Je crains que LukeSmith n'ait raison; en cas d'accident mortel, il y aura déjà forcément enquête (PGHM ou CRS de HM). Ensuite s'il y a plainte, le juge examinera le déroulement de la sortie, les circonstances de l'accident, les compétences des membres du groupe. Si l'accident découle d'une imprudence qui aurait pu être évitée, notamment par le membre le plus expérimenté, celui-ci peut voir sa responsabilité engagée. Des jugements ont été déjà rendus en ce sens, me semble-t-il, pour des sorties montagne hors cadre associatif (CAF ou autre).

[Jean-Robert]

néthou , il n'y a pas que des enquêtes suite a des accidents hors cadre associatif .
J'ai été membre d'un CAF durant de nombreuses années et nous avons malheureusement perdu des amis lors de 2 accidents de montagne . Le président du CAF a été confronté a de longues enquêtes ; il n'y a jamais eu de plainte de la part des familles .
Personne n'est à l'abri de rendre compte .