Bonjour,
Je ne veux pas non plus casser l’ambiance et la convivialité des rencontres « pteam »,
que je trouve personnellement, sans y avoir participé, très bien.
Mais le problème soulevé (responsabilités civiles et pénales lors d’une sortie montagne) mérite d’être évalué.
Ce que dit Martine est contestable sur le plan moral, sur le plan des principes,
Mais malheureusement fondé, sur le plan juridique.
La base légale de cette mise en responsabilité du leader (même bénévole), notamment,
2 articles du code civil.
Les articles 1382 et 1383 du code civil.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabi ... _en_France
Quand tout va bien, tout le monde il est gentil, il est sympa.
Dès qu’il y a un problème sérieux (on peut se faire mal, et même très mal en montagne,
on peut même s’y tuer un peu),
Les choses, les comportements peuvent changer assez soudainement.
Quand ce n’est pas la « victime » qui dépose plainte, c’est la pression de l’entourage,
Sans parler des organismes payeurs, qui agissent ou poussent à agir.
Le coût financier d’une ou plusieurs semaines d’arrêt de travail …,
le préjudice subi par l’entreprise privée de son collaborateur …
Dans ces situations, ceux qui vont supporter ce coût financier vont chercher par tous les moyens légaux à s’en affranchir, à en réduire le poids.
Ils vont donc chercher un responsable.
Dans ce domaine, il doit s’agir de responsabilité pour faute (imprudence, négligence …).
Les faits constitutifs de faute :
Par exemple :
Il faut voir la jurisprudence dans ce genre d’affaires,
mais pourraient être reprochés :
Parcours trop difficile pour les personnes invitées,
Le fait d’avoir accepté une, plusieurs personne(s) n’ayant pas le niveau requis,
N’avoir pas estimé leur niveau préalablement,
Mal équipées, mal préparées …
Présence de dangers objectifs,
Manque de compétences de l’encadrant bénévole (orientation …),
Le fait de n’avoir pas étudié la météo, n’avoir pas su l’interpréter préalablement à la sortie.
La formule, sans doute un peu fanée, mais toujours en vigueur dans les prétoires,
Celle du « bon père de famille, prudent, diligent, avisé ».
C’est en raison de ce genre d’épée de damoclès, que les clubs de montagne sont très stricts et prudents sur l’organisation d’une sortie. (choix des participants, d’itinéraires …).
Même lorsque la responsabilité (pour faute) du leader est retenue,
Pour la responsabilité civile, les licences fédérales (ffme, ffcaf, …) permettent, je crois,
D’assurer le coût de la responsabilité civile (dommages et intérets).
Les encadrants de clubs, membres de pteam ont sûrement un avis, sur le sujet.
Au pénal, c’est différent.
Le leader, déclaré (totalement, partiellement) responsable devrait pouvoir diminuer la part de sa responsabilité personnelle, en arguant de celles qu’a pu commettre la victime.
IL y a les textes, la jurisprudences et surtout l’appréciation souveraine des tribunaux.
Chaque affaire étant jugée comme un cas à part (contrairement au système du précédent anglo-saxon).
Peut-être que l’aspect informel de sorties amicales telles qu’elles sont pratiquées sur le site, dans certaines limites, pourraient infléchir le poids des principes juridiques.
Le juge fera la part des choses entre les principes (de responsabilité) et les prétentions des parties au procès.
J’ai le souvenir, au sein d’un club de rando, d’un accident survenu lors d’une rando.
L’organisateur (bénévole du club) organise une rando avec un sommet comme objectif.
Mal préparé en orientation, il se trompe d’itinéraire (F1).
Il s’obstine à monter au sommet, malgré la perte de temps et la fatigue de certains éléments du groupe (F2).
A la redescente, dans un sous-bois, une participante, fatiguée et n’ayant pas le niveau requis (F3), mal chaussée (F4), que le leader n’aurait pas dû accepter, pour ces raisons,
Glisse sur racine humide, qu’elle n’avait pas vu, chute, fracture de la jambe.
Le rallongement du circuit, consécutif à l’erreur de parcours, fait que celui-ci se fait de nuit.
La victime n’avait pas de frontale.
Le club et l’organisateur ont été poursuivis et condamnés pour ces différents manquements.
Donc, l’organisateur d’une rando, pour s’éviter des soucis possibles,
doit préalablement tenir un véritable tableau de bords de la sortie programmée,
des mesures (d’organisation) qu’il a prises préventivement.
Un parapluie qui lui sera sans doute utile si …
Bien sur on peut râler de cette évolution, et je râle, mais quand ce soucis arrive,
au final, il y a des conseilleurs et ceux qui paient.
). Si une seule personne "cale" devant un obstacle, c'est tout le groupe qui fait demi-tour, c'est pour cette raison que les Pic de Sauvegarde et de l'Aspre n'ont pas vu nos "vibram".
