Bonjour je n'ai pas trop profité de l'été pour randonner (problemes de santé).
J'accompagne parfois un ami qui organise de temps en temps des randonnées (hors de tout club). Il y a quelques semaines une des personnes du groupe s'est blessée (fracture de la jambe). Il est attaqué en justice par cette personne.
Il se croyait dégagé de toute responsabilité demandant à chacun d'avoir une assurance personnelle.
Voici le lien que la ffrp, auquel il est affilié (comme simple randonneur) lui a envoyé.
Epoustouflant.
Je me souviens avoir lues quelques lignes sur le sujet ici, il a longtemps.
Quelles sont vos impressions et vos conseils?
http://www.ffrandonnee.fr/faq/979/3/ani ... roupe.aspx
Micheline
responsabilité de l'organisateur
Modérateur : Pteam
Re: responsabilité de l'organisateur
En rando, en cas d'accident, le plus expérimenté (pas forcément l'organisateur) pourra être poursuivi. Il faudra alors montrer qu'il y a eu faute de sa part !
La victime bien souvent ne porte pas plainte mais son assurance, voir même la sécu va le faire si des indemnités importantes vont devoir être versées.
Donc quand vous partez en rando, il faut être conscient qu'en cas de pépin vous pouvez être poursuivi si l’enquête montre que vous êtes le plus expérimenté du groupe, même entre copains et que vous avez prit une mauvaise décision qui a entrainé l'accident.
Il y a plein d'exemples dans les comptes rendu de procès.
Dans le cas d'une jambe cassé sur un sentier, il n'y aura surement pas de conséquences, car pas de faute. Par contre si c'est sur un passage de III et que vous n'avez pas mis de corde ...
La victime bien souvent ne porte pas plainte mais son assurance, voir même la sécu va le faire si des indemnités importantes vont devoir être versées.
Donc quand vous partez en rando, il faut être conscient qu'en cas de pépin vous pouvez être poursuivi si l’enquête montre que vous êtes le plus expérimenté du groupe, même entre copains et que vous avez prit une mauvaise décision qui a entrainé l'accident.
Il y a plein d'exemples dans les comptes rendu de procès.
Dans le cas d'une jambe cassé sur un sentier, il n'y aura surement pas de conséquences, car pas de faute. Par contre si c'est sur un passage de III et que vous n'avez pas mis de corde ...
- Mieux vaut être mort en vallée d’Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Re: responsabilité de l'organisateur
Il faudra prouver qu'il y a eu faute de sa part
Si c'est juste que l'autre personne ne sait pas mettre un pied devant l'autre il ne risque rien.
Peut être peux tu expliquer les circonstances de l'accident ?
Si c'est juste que l'autre personne ne sait pas mettre un pied devant l'autre il ne risque rien.
Peut être peux tu expliquer les circonstances de l'accident ?
Un homme sage peut en apprendre d’avantage d’une question idiote qu’un imbécile d’une réponse sage. Bruce Lee
Ne pas chercher à obtenir mais prendre ce qui vient
Ne pas chercher à obtenir mais prendre ce qui vient
Re: responsabilité de l'organisateur
"Ces dispositions valent pour tout animateur, qu'il encadre une randonnée dans le cadre d'une association, entre amis…(C'est la personne qui a pris l'initiative de la randonnée qui est considérée comme animateur du groupe d'amis)"
Ça fait effectivement un peu peur, mais il faut quand même relativiser; s'il y a plainte, le juge va mettre tout à plat, et dans ce cas rechercher s'il y a eu une imprudence manifeste de la part de ton copain. Il est évident que la notion de responsabilité (et donc de faute) ne s'évalue pas de la même façon pour un guide rémunéré avec clients, un accompagnateur bénévole breveté ou le simple copain qui a posté sur le forum en informant que le dimanche suivant il partait au ... Néouvielle, par exemple
Comme le dit Highpictv, l'aspect technique importe aussi (c'est pourquoi le doc. de la FFME renvoie à un mémento des bonnes pratiques, sur lequel le juge peut s'appuyer). Il y aura d'autant moins d'indulgence que la rando était plus "technique", ou en tous cas comportait des passages nécessitant une certaine expérience.
Ça fait effectivement un peu peur, mais il faut quand même relativiser; s'il y a plainte, le juge va mettre tout à plat, et dans ce cas rechercher s'il y a eu une imprudence manifeste de la part de ton copain. Il est évident que la notion de responsabilité (et donc de faute) ne s'évalue pas de la même façon pour un guide rémunéré avec clients, un accompagnateur bénévole breveté ou le simple copain qui a posté sur le forum en informant que le dimanche suivant il partait au ... Néouvielle, par exemple
Comme le dit Highpictv, l'aspect technique importe aussi (c'est pourquoi le doc. de la FFME renvoie à un mémento des bonnes pratiques, sur lequel le juge peut s'appuyer). Il y aura d'autant moins d'indulgence que la rando était plus "technique", ou en tous cas comportait des passages nécessitant une certaine expérience.
Re: responsabilité de l'organisateur
vous etes réactifs mais ce que vous me dites confirme mes inquiétudes pour mon copain.
Je lui ai conseillé de prendre un avocat.
Si j'ai bien compris ce qu'il ma raconté de cet accident, il a changé l'itinéraire initialement prévu parce qu'une autre personne du groupe appréhendait un passage (vertige).
Il a du rallonger le parcours et ils sont rentrés plus tard que prévu (sieste au sommet pour récupérer).
La balade a été plus longue et ils sont rentrés alors qu'il faisait presque nuit.
Mon ami qui connaissait moins bien la partie empruntée a eu quelques hésitations, pertes de temps.
La personnes a glissé en sous bois sur des feuilles humides et est (mal) tombée dans la pente.
Arret brutal entre des branches cassées.
En fait, pas de fracture mais entorse et contusions diverses.
Pour le retour aux voitures, les membres l'ont soutenue.
La personne est en arret de travail.
C'est en fin de semaine que mon ami a été convoqué par la gendarmerie.
Il est tombé des nues.
Je lui ai conseillé de prendre un avocat.
Si j'ai bien compris ce qu'il ma raconté de cet accident, il a changé l'itinéraire initialement prévu parce qu'une autre personne du groupe appréhendait un passage (vertige).
Il a du rallonger le parcours et ils sont rentrés plus tard que prévu (sieste au sommet pour récupérer).
La balade a été plus longue et ils sont rentrés alors qu'il faisait presque nuit.
Mon ami qui connaissait moins bien la partie empruntée a eu quelques hésitations, pertes de temps.
La personnes a glissé en sous bois sur des feuilles humides et est (mal) tombée dans la pente.
Arret brutal entre des branches cassées.
En fait, pas de fracture mais entorse et contusions diverses.
Pour le retour aux voitures, les membres l'ont soutenue.
La personne est en arret de travail.
C'est en fin de semaine que mon ami a été convoqué par la gendarmerie.
Il est tombé des nues.
Re: responsabilité de l'organisateur
Pour ma part je ne vois pas d'erreur de sa part d'après ce que tu dis hormis peut être qu'il aurait fallu avertir les secours et eux auraient dit ce qu'il fallait faire.
S'il n'y a pas de médecin dans le groupe il vaut mieu attendre que peut être d'aggraver la situation (ca à mon sens c'est peut être attaquable)
Si c'est juste une glissage sur des feuilles humide il ne risque rien
Pour le reste il a adapté son itinéraire à son groupe.
C'était lors d'une sortie club ? J'ai pas bien compris !
S'il n'y a pas de médecin dans le groupe il vaut mieu attendre que peut être d'aggraver la situation (ca à mon sens c'est peut être attaquable)
Si c'est juste une glissage sur des feuilles humide il ne risque rien
Pour le reste il a adapté son itinéraire à son groupe.
C'était lors d'une sortie club ? J'ai pas bien compris !
Un homme sage peut en apprendre d’avantage d’une question idiote qu’un imbécile d’une réponse sage. Bruce Lee
Ne pas chercher à obtenir mais prendre ce qui vient
Ne pas chercher à obtenir mais prendre ce qui vient
Re: responsabilité de l'organisateur
Ca n'ira nul part. La victime a porté plainte a la gendarmerie et celle ci fait une enquête. C'est normale, il suffit de répondre simplement a leurs questions, ce n'est pas un procès mais bien une enquête.
Mais si la victime veux aller devant le tribunal, il va falloir qu'elle paye un avocat, et là elle va réfléchir a 2 fois. Surtout qu'elle risque fortement de perdre.
Mais si la victime veux aller devant le tribunal, il va falloir qu'elle paye un avocat, et là elle va réfléchir a 2 fois. Surtout qu'elle risque fortement de perdre.
- Mieux vaut être mort en vallée d’Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Re: responsabilité de l'organisateur
Non ça n'a rien d'évident !!! On est tous logé a la même enseigne. Le plus expérimenté est responsable, point barre, guide ou pas guide.néthou a écrit :Il est évident que la notion de responsabilité (et donc de faute) ne s'évalue pas de la même façon pour un guide rémunéré avec clients, un accompagnateur bénévole breveté ou le simple copain qui a posté sur le forum en informant que le dimanche suivant il partait au ... Néouvielle, par exemple
Si tu parts avec un copain guide sur une voie que tu connais mieux que lui, s'il tombe, c'est ta responsabilité qui est mise en cause.
Après il y a la relation clients/prestataire qui est différente bien sur.
- Mieux vaut être mort en vallée d’Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Re: responsabilité de l'organisateur
Bonsoir Micheline,
Ton post me rappelle un autre assez récent qui traitait de la responsabilité 'morale' de celui qui accepte de façon implicite ou explicite de mener le groupe, et ce en tant que non professionnel de montagne, c'est a dire ne disposant pas d'un matelas assurance en cas de pépin. Malheureusement pour ton ami il peut être tenu pour responsable de l'accident de cette personne.
Bien sur c'est un peu tard maintenant pour lui conseiller de faire très attention d'accepter de diriger tout groupe, le meilleur conseil puisque l'action en justice a été intentée est de prendre un conseil juridique, avocat ou autre. Bien souvent une conciliation est possible, surtout pour des dégâts mineurs comme ici. Je lui souhaite bonne chance, je trouve cela très ingrat de prendre comme responsable le chef de file quand on glisse dans un sous bois. Le rôle de premier est difficile, perso je ne l'accepte qu'avec des gens que je connais.
Ton post me rappelle un autre assez récent qui traitait de la responsabilité 'morale' de celui qui accepte de façon implicite ou explicite de mener le groupe, et ce en tant que non professionnel de montagne, c'est a dire ne disposant pas d'un matelas assurance en cas de pépin. Malheureusement pour ton ami il peut être tenu pour responsable de l'accident de cette personne.
Bien sur c'est un peu tard maintenant pour lui conseiller de faire très attention d'accepter de diriger tout groupe, le meilleur conseil puisque l'action en justice a été intentée est de prendre un conseil juridique, avocat ou autre. Bien souvent une conciliation est possible, surtout pour des dégâts mineurs comme ici. Je lui souhaite bonne chance, je trouve cela très ingrat de prendre comme responsable le chef de file quand on glisse dans un sous bois. Le rôle de premier est difficile, perso je ne l'accepte qu'avec des gens que je connais.
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Cedric09
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Re: responsabilité de l'organisateur
Il aurait du l'achever sur place et le filer aux charognards 
Baliseur adjoint
Il n'y a qu'une chose qui puisse rendre un rêve impossible, c'est la peur d'échouer (Paulo Coelho)
Il n'y a qu'une chose qui puisse rendre un rêve impossible, c'est la peur d'échouer (Paulo Coelho)
Re: responsabilité de l'organisateur
Non, une rando organisée avec des personnes appartenant à un réseau social.C'était lors d'une sortie club ? J'ai pas bien compris !
Il avait amené un groupe d'une dizaine de personnes.
Il ne connaissait pas la plupart de ces participants, notamment la femme qui s'est blessée.
Merci pour vos conseils.
J'espère que l'avocat avec un courrier percutant parviendra à arrêter les choses.
Et une chose en entrainant une autre, l'époux de la "victime" voulait venir "casser la g ..." de mon ami, qu'il a accusé d'incompétence.
Mon ami n'a plus envie d'amener quiconque en rando, il est écoeuré.
Re: responsabilité de l'organisateur
Sur ce sujet, j'ai relu des vieux commentaires remontant à un ou deux ans.
Ce que certains membres paraissaient ne pas comprendre, c'est qu'au départ, avant l'accident, tout le monde est ami et rigole bien.
Apres l'accident les choses changent et ce sont ces "amis" ou leur entourage (mari par exemple) qui attaquent.
Mon ami a essayé de parler à la femme pour faire le point face à face.
Elle refuse tout contact et renvoie à son mari "qui s'occupe de tout".
J'espere que mon témoignage rendra les organisateurs potentiels plus vigilants avec les gens qu'ils ont la gentillesse d'amener en montagne.
Personnellement si j'avais les compétences et la forme suffisante, à cause de ces problèmes,
je ne le ferais pas.
Ce que certains membres paraissaient ne pas comprendre, c'est qu'au départ, avant l'accident, tout le monde est ami et rigole bien.
Apres l'accident les choses changent et ce sont ces "amis" ou leur entourage (mari par exemple) qui attaquent.
Mon ami a essayé de parler à la femme pour faire le point face à face.
Elle refuse tout contact et renvoie à son mari "qui s'occupe de tout".
J'espere que mon témoignage rendra les organisateurs potentiels plus vigilants avec les gens qu'ils ont la gentillesse d'amener en montagne.
Personnellement si j'avais les compétences et la forme suffisante, à cause de ces problèmes,
je ne le ferais pas.
Re: responsabilité de l'organisateur
On vit dans un drole de monde... Voilà un bon plan pour mettre une bonne ambiance dans les groupes...
Je ne permettrai pas de juger la personne, mais si réellemnt ça s'est passé comme c'est décrit. C'est vraiment du grand n'importe quoi et un grand manque de responsabilité.
On va en venir qu'il va falloir passer un permis pour aller randonnée... Il faudra avoir ce permis sur soi avec un certificat médical etc...etc... au risque de se faire verbaliser. quand ce jour là arrivera la personne qui aura porté plainte sera certainement la première à trouver ces mesures stupides en ne se rendant pas compte qu'elle en aura été à l'origine.
en gros on n'accepte plus la fatalité aujourd'hui. C'est triste
Je ne permettrai pas de juger la personne, mais si réellemnt ça s'est passé comme c'est décrit. C'est vraiment du grand n'importe quoi et un grand manque de responsabilité.
On va en venir qu'il va falloir passer un permis pour aller randonnée... Il faudra avoir ce permis sur soi avec un certificat médical etc...etc... au risque de se faire verbaliser. quand ce jour là arrivera la personne qui aura porté plainte sera certainement la première à trouver ces mesures stupides en ne se rendant pas compte qu'elle en aura été à l'origine.
en gros on n'accepte plus la fatalité aujourd'hui. C'est triste
Re: responsabilité de l'organisateur
Bonsoir
Il peut encore se ratraper sur un petit RDV sans temoinsCedric09 a écrit :Il aurait du l'achever sur place et le filer aux charognards
En la cuesta del mudo...Se callan los que coren !
Re: responsabilité de l'organisateur
Personnellement , je l'invite à une promenade à la MATURE ..... 